professeur, directeur de recherche à l'Ecole des mines de Paris

membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »

à compter de la publication du présent arrêté

Jean de KERVASDOUE, professeur honoraire du Conservatoire national des arts et métiers

professeur, directeur de recherches à l'école des mines de Paris

membres du conseil scientifique et d'orientation du groupement d'intérêt public « Agence nationale d'appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux »

à compter de la publication du présent arrêté

Jean-François BAUDURET, directeur honoraire de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

Jean-Paul GUERIN

membre du collège de la Haute autorité de santé (HAS), président de la Conférence régionale de santé des pays de la Loire

Jean de KERVASDOUE, professeur, titulaire de la chaire d'économie et de gestion des services de santé du Conservatoire national des arts et métiers (CNAM)

ingénieur civil des mines, directeur de recherche à l'Ecole des mines de Paris. Chevalier du 4 décembre 1984

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

COMMERCE, ARTISANAT, PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES

TOURISME ET SERVICES

Au grade d'officier

directeur de recherche à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

membres du conseil d'orientation de l'Observatoire national de la démographie des professions de santé, outre les membres de droit

titulaire

membres du comité d'agrément des hébergeurs de données de santé à caractère personnel

Au titre de personne qualifiée dans le domaine économique et financier

experts rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

au titre de l'année 2005

membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur

au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité et de la diffusion de recommandations sur le bon usage des médicaments

directeur de recherche à l'Ecole des mines de Paris ; 36 ans d'activités professionnelles et de services militaires

à compter de la date de réception dans leur grade

INDUSTRIE

Au grade de chevalier

experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2001

rapporteurs et experts auprès de la commission mentionnée aux articles R

mentionnée aux articles R. 163-8, R. 163-9 et R. 163-12 du code de la sécurité sociale

au titre de l'année 2000

rapporteurs auprès de la commission

Ecole des mines (Paris)

membres du Conseil national des universités

au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du

modifié

COLLEGE I

Professeurs des universités et assimilés

Section 06 : Sciences de gestion

au conseil scientifique de la mission de la recherche (MiRe)

Personnalités qualifiées membres du conseil scientifique

chercheur au centre de gestion scientifique de l'Ecole des mines de Paris

membres du comité scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

en application du premier alinéa de l'article 1er de l'arrêté du

Au titre des personnalités du monde de la recherche en sciences humaines et sociales et des sciences de l'ingénieur

directeur du centre de gestion scientifique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris

membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail

membres du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique

membres du comité technique paritaire de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris